Mentions légales

Coordonnées :

Sandra Bonneville

CA2 Design Intérieur

3 rue du Centenaire

93100 Montreuil

Tel. : 06. 88. 22. 40. 98

Email : sandra.ca2design@gmail.com

Mentions légales :

SIRET 523 236 784 00022

Code APE : 7410Z

Responsable de la publication : Sandra Bonneville

Directeur de la publication : Sandra Bonneville

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix 

Propriété intellectuelle :

Toute reproduction, usage ou apposition de ladite marque, sans l’autorisation préalable de Sandra Bonneville est interdite, conformément aux dispositions de l’article L713-2 du Code de la propriété́ intellectuelle. 

Il est rappelé́ que les photographies présentes sur le site sont considérées comme des œuvres de l’esprit bénéficiant de la protection au titre du droit d’auteur. Toute utilisation non autorisée de l’une ou l’autre des photographies est constitutif d’un acte de contrefaçon comme le prévoit l’article L335-3 du Code de la propriété́ intellectuelle 

Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales. 

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé́ que ce soit, de l’un ou l’autre des éléments du site ou des services proposés, sans l’accord préalable et exprès de Sandra Bonneville est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de la propriété́ intellectuelle.